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Droit coutumier en Nouvelle-Calédonie

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Ce site présente un reportage réalisé par Sébastien Lebègue au cours de l’année 2013 et 2014 sur l’ensemble des huit aires coutumières de la Nouvelle-Calédonie. Les pratiques…

La version en vigueur de la loi peut être consultée ici : http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000393606&fastPos=2&fastReqId=1953485861&categorieLien=cid&oldAction=rechTexteLes travaux préparatoires peuvent…

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Même si elles bénéficient d’une reconnaissance constitutionnelle, les 28 langues vernaculaires kanak ne jouent officiellement qu’un faible rôle en matière de droit et de justice. Ce rôle est pourtant essentiel pour comprendre la coutume et révéler un…

Cet ouvrage restitue les résultats d’une recherche collective menée sur les années 2014 à fin 2016. Son objet n’est pas de saisir la coutume kanak dans sa réalité sociologique mais la coutume kanak telle qu’elle est reçue par le système juridique…

Conférence donnée par Etienne Cornut, le 29 avril 2024, à la Cour de Cassation, dans le cadre du cycle "Figures de Justice" Le texte de cette conférence a été publié dans la revue Histoire de la Justice, n° 36, 2026, Justice(s) et coutumes…

Note de synthèse - Décembre 2016

Rapport définitif - Décembre 2016

Revue Histoire de la Justice n° 36

Cet ouvrage est le fruit d'une enquête de l'Association française pour l'Histoire de la Justice sur la justice dans les outre-mer afin d'en mieux saisir la spécificité. En Guyane, aux Antilles, à Mayotte, à La…

Reportage et débat sur la juridiction en formation coutumière et le droit coutumier kanak

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